Vous trouvez sur cette page l’ensemble des annexes classées selon l’ordre suivant:
Annexes
Les autres documents liés au PLU sont accessibles sur cette page
Documents consultables
- Rapport de présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
- Orientations d’Aménagement et de Programmation OAP
- Réglement
- Zonage
- Annexes
- Avis des Personnes Publiques Associées
Avis et commentaires
4 – Porté à Connaissance PAC
5 – Servitudes d’utilité publique (SUP) et arrêtés préfectoraux
5.1 Servitudes d’utilité publique PLAN:
5.2 Servitudes d’utilité publique LISTE:
6 – Délibérations
6.1 Délibération révision 1
6.2 Délibération révision 2
6.3 Délibération arrêt PLU
8 – Inventaire patrimoine vernaculaire
Rapport du patrimoine vernaculaire:
Plan inventaire patrimoine:
7 – Bilan de concertation
9 – Atlas cartographique diagnostic
10 – Avis des Personnes Publiques Associées PPA
